Avis de promulgation règlement 2026-01 code d'éthique et déonotologie des élus municipaux01.pdf

Avis public Adoption du budget 2026 et plan triennal.pdf

Avis public Dépôt du rapport financier 2024.pdf

Avis public séance adoption budget PTI 2025.pdf

Avis-public règlement 2024-04 sur la gestion contractuelle 2024.pdf

Avis public règlement 2024-03 sur la régie interne des séances du conseil.pdf

Liste comportant une dépense de plus 2000$ jusqu'a 25 000$ année 2023.pdf

Avis public adoption du règlement modifiant le règlement de construction numéro 2023-03.pdf

avis public projet de règlement relatif à la démolition d'immeuble numéro 2023-01

Avis public modification heure des séances ordinaires du conseil pour l'année 2023

Avis-publics règlement 2022-06 modifiant le règlement permis et certificats numéro 2011-06.pdf

Avis public dérogation mineure 2022-01, 2022-02, 2022-03

Avis public d'élection du 2 octobre 2022

Avis public Règlement 2022-05 décrétant un emprunt de 450 000$ et une dépense de 450 000$ aux fins du financement du programme de mise aux normes des installations septiques dans le secteur du lac du Gros ruisseau

Avis public Règlement 2022-04 création du programme de mise aux normes des installations du secteur du lac du Gros Ruisseau

AVIS PUBLIC DÉPÔT RAPPORT FINANCIER 2021.pdf - 558.07 Ko

Avis public d'élection partielle - 1,6 Mo

Liste des contrats de plus de 2000$ jusqu'a 25 000$ année 2021 - 594 Ko

AVIS PUBLIC SÉANCE DE CONSEIL-QUESTIONS.pdf - 367.02 Ko

AVIS PUBLIC BUDGET 2019.pdf - 183.38 Ko

AVIS PUBLIC AVIS MOTION RÈGLEMENT CONCERNANT LA CRÉATION D'UN COMITÉ CONSULTATIF D'URBANISME.pdf - 744.27 Ko

AVIS PUBLIC ADOPTION REG. 2018-04 LES LIMITES DE VITESSE.pdf - 614.33 Ko

AVIS PUBLIC ADOPTION REG. 2018-03 RAMONAGE DE CHEMINÉE.pdf - 633.66 Ko

AVIS PUBLIC motion règlement2018-01 ÉTHIQUE 2018.pdf - 123.55 Ko

AVIS PUBLIC BUDGET 2018.pdf - 183.94 Ko

AVIS PUBLIC RÈGLEMENT TAXATION 2018.pdf - 425.14 Ko

La liste de tous les contrats comportant une dépense de plus de 2000-OCT DÉC 16 ET ANÉE 2017.pdf - 114.62 Ko

AVIS PUBLIC RÈGL CAMPING ROULOTTE.pdf - 134.56 Ko

AVIS PUPLIC SECOND PROJET RÈGL. ZON. CAMPING.pdf - 378.57 Ko

avis public permis et certificat2015.pdf - 70.18 Ko

RÈGLEMENT SUR L'UTILISATION DE L'EAU POTABLE.pdf - 371.4 Ko

TRAITEMENT DES ELUS MUNICIPAUX2013.pdf - 374.34 Ko